Quiz- Diligence raisonnable: testez vos connaissances
La diligence raisonnable consiste à ce que l’employeur prenne les moyens nécessaires afin d’identifier les risques de son milieu de travail et mette en place des mesures pour les rendre tolérables et acceptables.
Puisque c’est un concept assez important, voici un questionnaire rapide pour tester vos connaissances sur le sujet. Pour toutes autres questions, communiquez avec un de nos experts en santé et sécurité du travail.
Question 1
Question 1
L’engagement à la diligence raisonnable découle de la Loi sur la Santé et la Sécurité au Travail (LSST) et la loi C-23.
FAUX. La diligence raisonnable prend source de la LSST ainsi que la loi C-21. Cette dernière vise à garantir le droit à la vie, à la liberté et à la sécurité de sa personne pour tous. Le patron d’entreprise doit donc s’assurer que son environnement de travail collabore avec ces droits.
Question 2
Pour s’assurer d’une bonne diligence raisonnable, l’employeur doit concentrer ses efforts sur 2 devoirs de prévention.
FAUX. Pour optimiser la sécurité au travail, l’employeur se doit de respecter trois grands devoirs. Ces derniers sont la prévoyance, l’efficacité et l’autorité.
Question 3
L’employeur est souvent mieux placé pour évaluer les nouveaux dispositifs et les risques qu’ils entraînent.
FAUX. La meilleure façon de cerner les dangers présent dans un environnement de travail est de s’informer directement à la source, soit auprès des travailleurs. Communiquer régulièrement avec vos employés est la meilleure méthode pour cerner pleinement la situation. Lorsqu’un risque est mentionné, l’employeur se doit d’agir rapidement pour l’enrayer.
Question 4
Une entreprise de 20 employés ou moins peut être exemptée de diligence raisonnable.
FAUX. Selon la Cours Suprême, il est de commande que toute personne ayant des responsabilités en matière de santé et sécurité au travail (SST) fasse preuve de diligence raisonnable.
Question 5
Pour bien identifier les dangers possibles, l’employeur devrait faire une évaluation de l’environnement de travail une fois par année.
FAUX. Bien qu’une évaluation du milieu de travail devrait être faite au minimum une fois par année, ces dernières ne devraient pas être immuables dans le temps. En effet, la fréquence d’évaluation devrait être ajustée selon le taux de risque et l’efficacité d’implantation des mesures.
Par exemple, si une entreprise signale dans son environnement un risque élevé, une deuxième évaluation aura lieu sous peu pour déterminer si les mesures de prévention établies sont efficaces ou non.
Question 6
Le devoir d’autorité est souvent le plus difficile à faire respecter.
VRAI. Il peut parfois être difficile d’appliquer de nouvelles mesures. Cela implique parfois des confrontations avec les travailleurs. Il faut cependant rester ferme et se rappeler que la sécurité de chacun doit prévaloir.
Question 7
Un employeur qui n’interdit pas les conduites négligentes de ses employés peut être reconnu criminellement responsable.
VRAI. Selon le Code criminel (art. 22.1), Un employeur ou un responsable qui ne condamne pas les conduites négligentes peut être reconnu criminellement responsable et en subir les conséquences.
En résumé, la sécurité de tous n’est pas une chose à prendre à la légère.
Un bon employeur prend compte du quotidien de ses travailleurs ainsi que des trois grands devoirs de prévention pour assurer un climat sûre.
Finalement, si vous souhaitez en savoir plus sur les devoirs de l’employeur et la diligence raisonnable, n’hésitez pas à lire notre article sur le sujet.
