Un employé fait un malaise pendant son quart de travail.
Ses collègues cherchent rapidement une personne formée en premiers soins. Ils savent qu’il y a des secouristes dans l’entreprise, mais personne ne connaît leur horaire aujourd’hui.
La trousse de premiers secours est dans un bureau fermé et le superviseur ignore où trouver le registre des interventions.
Heureusement, les secours arrivent rapidement.
Mais cette situation soulève une question importante : votre entreprise est-elle réellement prête à intervenir lorsqu’une urgence survient?
Au Québec, les employeurs doivent respecter plusieurs obligations en matière de secourisme en milieu de travail.
Il ne suffit pas de faire suivre une formation à quelques employés. Il faut aussi organiser leur présence, fournir le matériel nécessaire, rendre les informations accessibles et prévoir la prise en charge des événements.
Le secourisme en milieu de travail repose sur trois éléments essentiels : des personnes qualifiées, du matériel accessible et une organisation qui permet d’intervenir rapidement.
Voici les principales obligations à connaître et les vérifications à effectuer dans votre entreprise.
Quelles sont les obligations de l’employeur en matière de secourisme?
Au Québec, le Règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins établit les principales exigences applicables aux établissements, aux chantiers de construction et à certains milieux particuliers.
La CNESST encadre le programme de secourisme en milieu de travail et fournit aux employeurs des informations pour appliquer cette réglementation.
En règle générale, l’employeur doit notamment :
- Assurer la présence du nombre minimal de secouristes qualifiés pendant les heures de travail.
- Désigner des personnes dont les tâches permettent d’intervenir rapidement.
- Veiller à leur formation et au maintien de leur certification.
- Afficher le nom des secouristes dans un endroit visible.
- Mettre à disposition des trousses de premiers secours adaptées aux risques et aux effectifs.
- Permettre l’administration des premiers secours et assurer la prise en charge des travailleurs blessés.
- Prévoir la documentation des interventions selon les exigences applicables.
Certaines activités sont également soumises à des dispositions supplémentaires.
Vous pouvez consulter le Règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins pour connaître les exigences légales.
Mais comment traduire ces obligations dans les activités quotidiennes?
- Assurer la présence de secouristes qualifiés pendant les heures de travail
La première responsabilité consiste à prévoir le nombre nécessaire de secouristes.
Pour les établissements généralement visés par le règlement, les seuils minimaux sont les suivants :
À partir de 151 travailleurs, un secouriste supplémentaire est requis pour chaque tranche additionnelle de 100 travailleurs ou fraction de tranche.
Le calcul doit tenir compte du nombre de personnes présentes simultanément et des quarts de travail.
Par exemple, une entreprise qui compte 80 employés de jour et 25 employés de soir devra normalement assurer la présence de deux secouristes pendant le quart de jour et d’un secouriste pendant celui du soir.
Les besoins peuvent aussi évoluer lors des périodes de chevauchement entre deux équipes.
Les règles de calcul diffèrent toutefois pour les chantiers de construction et les travaux d’aménagement forestier. Dans ce dernier cas, le nombre minimal de secouristes présents simultanément est établi selon les seuils suivants :
Ces seuils concernent le nombre total de secouristes. Une qualification supplémentaire s’applique aussi au travail en forêt selon la taille de l’équipe.
Dès que 10 travailleurs sont présents sur un lieu de travail en forêt, au moins un secouriste ayant suivi la formation spécialisée Secourisme en forêt de 40 heures doit être présent en tout temps. Un secouriste en forêt additionnel est obligatoire par tranche de 10 travailleurs supplémentaires. L’employeur doit également former au moins un secouriste en forêt de plus que le minimum requis afin de prévoir les absences.
Lorsque 9 travailleurs ou moins sont présents, la présence sur place d’un secouriste titulaire de cette formation forestière de 40 heures n’est pas exigée. L’employeur doit toutefois assurer une communication efficace avec un secouriste en forêt, une infirmière, un technicien ambulancier paramédical ou un médecin, afin que cette personne puisse donner des indications de premiers secours à l’équipe sur le terrain. Un appel au 911 ne remplace pas cette obligation.
Source : CNESST, « Formation de secourisme en milieu de travail » — https://www.cnesst.gouv.qc.ca/fr/prevention-securite/secourisme-en-milieu-travail/formation-secourisme-en-milieu-travail
Pour les établissements ordinaires, la réglementation prévoit notamment des exclusions concernant les télétravailleurs et les personnes présentes pendant moins de 30 minutes.
L’employeur doit donc planifier une couverture réelle par quart, et non simplement détenir un nombre suffisant d’attestations dans ses dossiers.
- Désigner des secouristes qui peuvent réellement intervenir
La présence d’une personne certifiée ne garantit pas automatiquement que les premiers secours pourront être administrés rapidement.
Prenons l’exemple d’une entreprise qui désigne comme unique secouriste un employé chargé d’une opération qu’il ne peut pas interrompre sans créer un autre danger.
Même si sa certification est valide, ses responsabilités habituelles pourraient limiter sa capacité d’intervention.
L’employeur doit donc choisir des personnes dont la nature du travail ne compromet pas la rapidité et l’efficacité des premiers secours.
Il faut également tenir compte de la configuration des lieux.
Dans un établissement réparti sur plusieurs bâtiments ou sur une grande superficie, il pourrait être pertinent de désigner des secouristes dans différents secteurs.
Le règlement établit un minimum. Mais la réalité de l’entreprise peut justifier de former davantage de personnes.
Il faut aussi penser aux remplacements.
Lorsqu’un secouriste est absent, en vacances ou affecté à un autre quart, l’organisation doit continuer de respecter les exigences applicables.
Un tableau de disponibilité et un registre des certifications peuvent grandement faciliter ce suivi.
- Inscrire les employés à la formation appropriée
Un employé qui a suivi une formation générale en RCR ne possède pas nécessairement la qualification exigée pour être désigné comme secouriste en milieu de travail.
La formation réglementaire régulière est d’une durée de 16 heures.
Elle doit être donnée par un organisme de formation reconnu dans le cadre du programme de secourisme en milieu de travail.
Selon les modalités offertes pour la formation visée, les employeurs peuvent aussi choisir une formule hybride : apprentissage théorique asynchrone, suivi d’un volet pratique en présentiel. Cette option facilite l’organisation des horaires sans éliminer les exercices pratiques requis.
Le contenu vise notamment à développer les compétences nécessaires pour évaluer une situation, protéger les lieux et administrer les premiers secours appropriés.
Les participants y apprennent notamment la réanimation cardiorespiratoire (RCR), l’utilisation d’un défibrillateur externe automatisé (DEA), la prise en charge de certaines blessures et les interventions en cas de malaise.
Santinel est fournisseur pour la CNESST et propose la formation Secourisme en milieu de travail, les formations avec volets mer et forêt, ainsi que la formation spécialisée Secourisme en forêt de 40 heures. Santinel offre également les recyclages annuels de 8 heures en secourisme en forêt (niveaux 1, 2 et 3), qui se succèdent sur un cycle de trois ans.
Pour les établissements ayant besoin de former des secouristes réguliers, la formation Secourisme en milieu de travail de Santinel permet d’acquérir les compétences prévues pour cette fonction.
Il faut toutefois vérifier les exigences propres au milieu concerné. Une entreprise qui réalise des activités particulières, notamment en forêt ou en milieu éloigné, peut avoir besoin de formations adaptées.
- Suivre la validité des certificats de secourisme
La certification de secouriste en milieu de travail est valide pendant trois ans.
À l’échéance du certificat, le travailleur doit refaire la formation complète de Secourisme en milieu de travail de 16 heures. Il n’existe pas de courte formation de mise à jour acceptée en remplacement pour renouveler cette certification. Cette règle ne doit pas être confondue avec le recyclage annuel propre à la formation spécialisée en forêt.
C’est donc une date importante à inscrire dans les suivis administratifs.
Imaginons qu’une entreprise compte deux secouristes pendant son quart de jour.
Leurs certifications viennent toutes deux à échéance pendant le même mois.
Si la reprise complète de la formation n’est pas planifiée avant l’expiration des certificats, l’entreprise pourrait se retrouver avec une couverture insuffisante.
Pour éviter cette situation, il est utile de conserver un registre qui précise :
L’employeur peut ainsi préparer les inscriptions avant l’échéance et limiter les risques de rupture de couverture.
- Rémunérer les secouristes pendant la formation et les interventions
C’est une obligation qui mérite d’être mentionnée.
Les secouristes désignés sont considérés comme étant au travail lorsqu’ils suivent leur formation et lorsqu’ils interviennent dans le cadre de leurs fonctions pendant les heures de travail.
L’employeur doit donc les rémunérer pour ces périodes.
Il doit également assumer les coûts qui lui incombent pour assurer la mise en place et le maintien des services de premiers secours.
Des subventions peuvent être disponibles pour certaines formations selon le programme applicable et les conditions d’admissibilité.
Les modalités de financement dépendent notamment du secteur d’activité et du nombre de personnes formées.
Il faut donc éviter de présumer que toutes les places de formation sont automatiquement subventionnées.
L’employeur devrait vérifier les conditions auprès de l’organisme de formation avant de planifier les inscriptions.
Pour comprendre les modalités, consultez les informations officielles sur le financement de la formation en secourisme.
- Afficher clairement le nom des secouristes
Les travailleurs doivent pouvoir identifier rapidement les personnes qualifiées pour administrer les premiers secours.
L’employeur doit donc afficher leurs noms dans un endroit visible et facilement accessible.
Mais l’affichage doit surtout demeurer utile.
Dans une entreprise qui compte plusieurs quarts, une liste indiquant tous les secouristes de l’organisation peut devenir difficile à utiliser si elle ne précise pas qui est normalement présent.
Vous pourriez, par exemple, indiquer les secouristes par département ou par quart de travail.
L’information peut aussi être reprise dans certains outils internes, à condition de respecter l’obligation d’affichage prévue par la réglementation.
Il est important de la mettre à jour lorsque des employés quittent l’entreprise, changent de poste ou obtiennent leur certification.
Une affiche qui identifie une personne absente depuis plusieurs mois n’aide personne lors d’une urgence.
L’objectif est simple : les employés doivent savoir rapidement vers qui se tourner.
- Fournir des trousses de premiers secours adaptées
La présence de secouristes doit s’accompagner du matériel nécessaire pour intervenir.
L’employeur doit fournir un nombre adéquat de trousses de premiers secours.
Celles-ci doivent être accessibles, transportables, disponibles pendant les heures de travail et situées le plus près possible des lieux concernés.
Leur contenu doit respecter la norme CSA Z1220 relative aux trousses de secourisme en milieu de travail.
Mais il n’existe pas une seule trousse qui répond automatiquement aux besoins de toutes les entreprises.
Une entreprise de services administratifs et un atelier industriel ne présentent pas nécessairement le même niveau de risque.
Le type et la quantité de matériel doivent donc être déterminés selon les risques présents et le nombre de travailleurs par quart.
La CNESST distingue notamment les trousses de base, adaptées aux milieux à risque faible ou modéré, des trousses intermédiaires destinées aux milieux à risque élevé.
La trousse personnelle répond aussi à des situations particulières, notamment le travail isolé sans accès à une trousse et certains véhicules utilisés pour le transport ou les déplacements des travailleurs. Le type requis dépend des conditions de travail et de transport. Pour connaître les exigences applicables, consultez la page de la CNESST sur le matériel de premiers secours : https://www.cnesst.gouv.qc.ca/fr/prevention-securite/secourisme-en-milieu-travail/materiel-premiers-secours
Il faut aussi vérifier régulièrement leur contenu.
Par exemple, si des compresses ont été utilisées, elles doivent être remplacées. Même chose lorsque du matériel est endommagé, sale ou périmé.
Contrairement aux certificats de secourisme, les trousses n’ont pas à être remplacées automatiquement tous les trois ans.
C’est leur état et leur contenu qui doivent être vérifiés.
Pour déterminer le matériel approprié, l’employeur peut consulter les exigences relatives au matériel de premiers secours.
- Prévoir un local de premiers secours lorsque requis
Certaines entreprises doivent également mettre un local à la disposition des secouristes.
En règle générale, un établissement comptant plus de 100 travailleurs est visé par cette exigence, tout comme certains chantiers de construction selon les dispositions applicables.
Le local doit être accessible pendant les heures de travail et répondre à des conditions particulières.
Il doit notamment être propre, convenablement ventilé, éclairé et chauffé.
Il doit également disposer du matériel prévu par la réglementation, dont un équipement permettant à une personne de s’allonger confortablement.
La présence d’un local ne remplace pas les autres obligations, notamment les trousses accessibles et les secouristes présents.
Il faut considérer le local comme une ressource supplémentaire pour administrer les premiers secours dans les situations prévues.
Dans les entreprises qui franchissent le seuil des 100 travailleurs, il est donc pertinent de vérifier cette exigence lors de la planification des espaces.
- Prévoir les moyens de communication et les procédures d’urgence
Même lorsque le nombre de secouristes est suffisant, il faut s’assurer que les employés peuvent les joindre rapidement.
Par exemple, dans un grand entrepôt, un accident peut survenir dans une zone éloignée des bureaux administratifs.
Si personne ne sait comment alerter le secouriste, l’intervention pourrait être retardée.
Il est donc utile de définir une procédure simple.
Qui doit être avisé lorsqu’un accident survient? Comment joindre le secouriste? Qui appelle les services d’urgence lorsque nécessaire? Comment faciliter l’accès des secours au lieu de l’accident?
Ces éléments doivent être adaptés au milieu de travail.
Il ne faut pas nécessairement créer une procédure complexe.
Mais les employés devraient connaître les réflexes à adopter et savoir comment obtenir de l’aide.
Dans certains environnements, notamment les lieux éloignés ou difficiles d’accès, des mesures supplémentaires peuvent être nécessaires.
L’entreprise doit notamment s’assurer que ses moyens de communication et d’intervention sont adaptés aux risques et aux conditions réelles.
- Assurer la prise en charge d’un travailleur blessé
Lorsqu’un accident survient, l’employeur doit faire en sorte que les premiers secours puissent être administrés.
Il doit également prendre les mesures nécessaires pour obtenir les soins médicaux appropriés lorsque la situation l’exige.
Dans certains cas, cela peut comprendre le transport du travailleur vers un établissement de santé.
La réglementation prévoit que l’employeur doit assumer les frais de transport applicables lorsqu’un travailleur blessé doit être transporté du lieu de travail vers un établissement de santé.
Il faut également distinguer les premiers secours des autres obligations liées à une lésion professionnelle.
Par exemple, un accident peut entraîner des démarches administratives supplémentaires, notamment lorsqu’un employé doit recevoir des soins médicaux ou s’absenter du travail.
La CNESST présente les principales étapes de la démarche de l’employeur après un accident du travail.
L’objectif demeure d’assurer rapidement la prise en charge de la personne blessée et de respecter les obligations qui découlent de l’événement.
- Tenir le registre d’accidents, d’incidents et de premiers secours
Lorsqu’un secouriste intervient auprès d’un travailleur blessé, il doit consigner les renseignements pertinents dans le registre prévu à cette fin.
Le registre permet notamment de documenter la date et l’heure de l’événement, les personnes concernées, la nature de la blessure ou du malaise et les premiers secours administrés.
Il constitue une trace importante des interventions.
Il peut également aider l’entreprise à identifier des situations qui méritent une attention particulière.
Par exemple, si plusieurs employés subissent des blessures semblables pendant une même tâche, ces informations peuvent contribuer à repérer un risque récurrent.
Il faut toutefois distinguer les interventions donnant lieu à une inscription obligatoire des quasi-accidents sans blessure, dont le signalement demeure une bonne pratique de prévention.
La confidentialité doit également être respectée, puisque le registre contient des renseignements personnels.
Le secouriste doit connaître ses responsabilités quant à la tenue du registre, tandis que l’employeur doit organiser son accessibilité et son utilisation de façon appropriée.
- Adapter l’organisation aux activités particulières
Les règles générales des établissements ne couvrent pas automatiquement toutes les situations.
Par exemple, les chantiers de construction sont soumis à des dispositions particulières concernant le nombre de secouristes et l’organisation des premiers secours.
Les travaux d’aménagement forestier comportent aussi des exigences particulières touchant le nombre de secouristes, leur formation spécialisée, le matériel et les moyens de communication adaptés à l’éloignement.
La formation régulière de 16 heures n’est donc pas toujours le seul besoin à considérer.
Avant de planifier les formations, l’employeur doit vérifier les caractéristiques de ses activités et les exigences réglementaires particulières.
C’est notamment important pour les entreprises qui effectuent des interventions dans plusieurs milieux ou qui comptent des équipes mobiles.
Liste de vérification : votre entreprise respecte-t-elle ses obligations?
Voici un outil simple pour faire le point.
Cette liste constitue un outil général d’autoévaluation et ne remplace pas les exigences réglementaires propres à chaque secteur.
Elle peut néanmoins servir de point de départ pour une discussion entre les ressources humaines, les responsables SST et les gestionnaires des opérations.
L’important est de ne pas attendre qu’un accident survienne pour découvrir une lacune.
Comment organiser efficacement le secourisme dans votre entreprise?
Pour plusieurs employeurs, la difficulté n’est pas de comprendre les obligations.
C’est de les maintenir dans le temps.
Les employés changent de quart, les effectifs augmentent, certains secouristes quittent l’entreprise et les certifications arrivent à échéance.
Il est donc utile de désigner une personne responsable de coordonner les éléments administratifs.
Elle pourrait notamment tenir le registre des certifications, organiser les inscriptions, vérifier les effectifs par quart et s’assurer que les listes de secouristes sont à jour.
Les superviseurs peuvent également contribuer à confirmer la présence des secouristes pendant leurs quarts de travail.
Pour les trousses, une personne peut être chargée d’effectuer les vérifications et de remplacer les fournitures utilisées.
Cette organisation permet d’éviter que les différentes responsabilités soient dispersées sans suivi.
Il peut aussi être pertinent de revoir les besoins lorsque l’entreprise connaît une croissance importante ou modifie ses horaires.
Bien organiser le secourisme, c’est être prêt avant l’urgence
Le secourisme en milieu de travail ne se résume pas à détenir quelques certificats de formation.
L’employeur doit assurer la présence de secouristes qualifiés, mettre à leur disposition le matériel nécessaire et organiser les mesures permettant d’intervenir rapidement.
Il doit également maintenir les certifications à jour, prévoir les remplacements et s’assurer que les employés savent comment obtenir de l’aide.
Ces obligations peuvent sembler nombreuses.
Mais lorsqu’elles sont intégrées aux pratiques courantes de l’entreprise, elles deviennent plus faciles à gérer.
Et surtout, elles permettent aux travailleurs de savoir qu’en cas d’accident ou de malaise, des personnes formées et des moyens d’intervention sont disponibles.
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Notre équipe peut vous aider à organiser les inscriptions selon les besoins et les horaires de votre entreprise.
