Votre entreprise compte 75 employés. Certains travaillent de jour, d’autres de soir, et quelques-uns sont en télétravail.
Vous avez déjà deux employés formés en premiers soins, mais est-ce suffisant pour respecter les exigences en vigueur?
Et si votre entreprise ne compte que huit employés, devez-vous quand même avoir un secouriste sur place?
Ce sont des questions que se posent régulièrement les employeurs.
Au Québec, le nombre de secouristes obligatoires dépend principalement du nombre de travailleurs et de bénévoles présents simultanément dans chaque établissement, du quart de travail et du type de milieu dans lequel les activités sont réalisées.
En règle générale, un établissement comptant jusqu’à 50 travailleurs présents simultanément doit avoir au moins un secouriste qualifié. De 51 à 150 travailleurs, il en faut deux.
Mais ce calcul n’est qu’une partie de l’organisation du secourisme en milieu de travail.
Il faut aussi tenir compte des absences, des certificats qui arrivent à échéance et de la capacité réelle des secouristes à intervenir rapidement.
Voici comment déterminer les besoins de votre entreprise.
Combien de secouristes faut-il selon le nombre d’employés?
Le nombre minimal de secouristes est établi par le Règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins.
Pour les établissements généralement visés, les exigences sont les suivantes :
|
Nombre de travailleurs présents simultanément |
Nombre minimal de secouristes |
|
1 à 50 |
1 |
|
51 à 150 |
2 |
|
151 à 250 |
3 |
|
251 à 350 |
4 |
|
351 à 450 |
5 |
Au-delà de 150 travailleurs, un secouriste supplémentaire est requis pour chaque nouvelle tranche de 100 travailleurs ou fraction de tranche.
Ces seuils sont prévus à l’article 3 du Règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins.
La CNESST publie également un tableau explicatif du nombre de secouristes requis.
Il faut toutefois distinguer les établissements ordinaires des chantiers de construction et de certains travaux forestiers, pour lesquels des règles particulières s’appliquent.
Le calcul se fait-il par entreprise ou par quart de travail?
C’est probablement le point le plus important à comprendre.
Le nombre de secouristes requis se calcule séparément pour chaque établissement et pour chaque quart de travail, selon le nombre de personnes physiquement présentes simultanément. On ne regroupe donc pas les employés de différents établissements pour établir ce minimum.
Il ne suffit donc pas de compter l’ensemble des employés qui figurent sur la liste de paie ni d’additionner les effectifs de plusieurs adresses.
Prenons l’exemple d’une entreprise manufacturière comptant 90 employés.
Elle fonctionne sur deux quarts :
60 travailleurs de jour;
30 travailleurs de soir.
Pour le quart de jour, deux secouristes doivent être présents.
Pour le quart de soir, un secouriste doit être présent.
|
Quart |
Travailleurs présents |
Secouristes requis |
|
Jour |
60 |
2 |
|
Soir |
30 |
1 |
|
Total des postes à couvrir |
3 |
L’entreprise doit donc organiser la présence d’au moins trois secouristes pour couvrir ces deux quarts distincts.
En pratique, elle pourrait avoir besoin de former davantage de personnes pour assurer les remplacements.
Il faut aussi porter attention aux périodes où les quarts se chevauchent.
Si plusieurs équipes sont présentes simultanément pendant une transition, le nombre de travailleurs à considérer peut être différent de celui d’un quart habituel.
Le calcul doit refléter les conditions réelles de travail.
Si votre organisation possède plusieurs établissements, refaites ce calcul pour chacun d’eux. Cette distinction compte aussi pour les subventions : les personnes admissibles doivent être rattachées à l’établissement où elles travaillent physiquement, plutôt qu’être comptées dans un effectif global réparti entre plusieurs sites.
Les employés en télétravail comptent-ils dans le calcul?
Non, les télétravailleurs ne sont pas pris en compte dans le calcul du nombre minimal de secouristes présents dans l’établissement.
La réglementation prévoit également que les personnes présentes pendant moins de 30 minutes ne sont pas incluses dans ce calcul.
Les bénévoles présents sur les lieux de travail selon un horaire régulier peuvent également être pris en compte. Il faut donc considérer les personnes effectivement présentes, et non seulement les salariés de l’établissement.
Prenons un exemple.
Une entreprise compte 65 employés, dont 20 travaillent entièrement de la maison pendant la journée.
Si les 45 autres employés sont présents simultanément dans l’établissement, le calcul du nombre minimal de secouristes repose normalement sur ces 45 personnes.
Un seul secouriste est donc exigé selon la grille générale.
Cela ne signifie pas que l’employeur n’a aucune responsabilité envers les télétravailleurs.
Il doit continuer à prendre en compte les risques et les obligations de prévention qui s’appliquent à leur situation.
Mais pour déterminer le nombre de secouristes à maintenir physiquement dans l’établissement, la règle de calcul est différente.
Une petite entreprise de cinq employés doit-elle avoir un secouriste?
Oui, en règle générale.
Dans un établissement visé par le règlement, même une petite entreprise de cinq employés doit normalement assurer la présence d’au moins un secouriste qualifié pendant les heures de travail.
Cette obligation peut surprendre certains employeurs.
Prenons l’exemple d’un petit atelier mécanique.
Le propriétaire travaille avec quatre employés. L’équipe est stable et personne n’a eu d’accident depuis plusieurs années.
L’absence d’accident ne change toutefois pas les exigences en matière de premiers secours.
Une personne qualifiée doit pouvoir intervenir si un accident ou un malaise survient.
Il faut aussi réfléchir aux absences.
Si le seul secouriste est en vacances pendant deux semaines, qui prendra sa place?
C’est pourquoi former une deuxième personne peut être judicieux, même lorsque le minimum réglementaire est d’un seul secouriste.
Pourquoi former plus de secouristes que le minimum obligatoire?
La réglementation établit un minimum.
Mais ce minimum ne garantit pas automatiquement une couverture adéquate dans toutes les situations.
Imaginons un entrepôt comptant 35 travailleurs.
Un seul secouriste est normalement exigé selon la grille.
L’entreprise forme donc une personne et affiche son nom.
Mais cette personne peut être absente, prendre une pause ou travailler dans une partie du bâtiment éloignée de certaines activités.
Selon la configuration des installations et les horaires, l’employeur pourrait avoir avantage à désigner d’autres secouristes.
La présence de plusieurs bâtiments, de différents étages ou de grandes zones de travail peut également influencer cette décision.
La CNESST précise d’ailleurs que les personnes désignées doivent exercer des tâches qui ne compromettent pas la rapidité et l’efficacité de leur intervention.
Il ne s’agit donc pas uniquement de posséder un nombre suffisant d’attestations.
L’important est qu’un secouriste qualifié puisse réellement intervenir lorsqu’une urgence survient.
Comment fonctionnent les subventions pour la formation des secouristes?
Pour les établissements ordinaires, la CNESST prévoit une subvention maximale pouvant correspondre à 5 % des travailleurs admissibles de l’établissement sur une période de trois ans, sous réserve des conditions du programme. D’autres pourcentages s’appliquent notamment en construction et en forêt. Le calcul s’effectue pour chaque établissement : on ne peut pas additionner les effectifs de plusieurs établissements pour augmenter le nombre de places subventionnées à un seul endroit.
Ce financement aide à former un nombre suffisant de personnes, y compris des remplaçants, pour que le nombre minimal de secouristes demeure présent pendant chaque quart. Il faut également tenir compte des certifications déjà subventionnées au cours des trois dernières années. Lorsque les besoins de formation dépassent le nombre de places admissibles, l’employeur assume les frais des formations additionnelles.
Que faire si un secouriste est absent?
C’est un point qui mérite d’être prévu à l’avance.
Un employeur peut avoir suffisamment de secouristes sur sa liste, mais se retrouver en situation problématique lorsqu’un employé prend des vacances, quitte l’entreprise ou change de quart.
La solution consiste à planifier les remplacements.
Par exemple, un responsable des horaires pourrait consulter un registre indiquant les employés qualifiés, leur quart habituel et la date d’expiration de leur certificat.
Avant d’approuver certaines absences, il pourrait vérifier que le nombre minimal de secouristes sera toujours présent.
Dans une entreprise qui fonctionne sur plusieurs quarts, cette planification devient particulièrement importante.
Un employé qui travaille de jour ne peut pas assurer automatiquement la couverture du quart de nuit.
De la même façon, une personne dont la certification est expirée ne devrait pas être comptabilisée comme secouriste qualifié, sauf exception réglementaire applicable.
Il vaut donc mieux anticiper les besoins plutôt que de chercher une solution à la dernière minute.
Quelle formation doit suivre un secouriste en milieu de travail?
Au Québec, la formation réglementaire de secourisme en milieu de travail est d’une durée de 16 heures.
Elle doit être offerte par un organisme de formation reconnu dans le cadre du programme applicable.
Les participants y apprennent notamment à évaluer une situation d’urgence, à protéger les lieux, à reconnaître certains signes et symptômes et à appliquer les interventions appropriées.
La formation aborde notamment :
La réanimation cardiorespiratoire (RCR);
L’utilisation d’un défibrillateur externe automatisé (DEA);
La désobstruction des voies respiratoires;
Les interventions en cas de blessures et d’hémorragies;
La prise en charge de différents malaises et urgences médicales;
Les responsabilités du secouriste en milieu de travail.
À la suite de la réussite de l’évaluation, le participant obtient son certificat de secouriste en milieu de travail.
Santinel fait partie des fournisseurs pour la CNESST offrant la formation de secourisme en milieu de travail, ainsi que les formations avec volets mer et forêt et la formation de 40 heures.
Pour la formation régulière, vous pouvez consulter la page Secourisme en milieu de travail de Santinel.
Une formation RCR suffit-elle pour être secouriste désigné?
Pas nécessairement.
C’est une confusion assez fréquente.
Un employé peut avoir suivi une formation RCR et savoir pratiquer des manœuvres de réanimation sans posséder la certification nécessaire pour être désigné comme secouriste en milieu de travail.
La formation RCR porte principalement sur certaines interventions d’urgence, comme la réanimation et la désobstruction des voies respiratoires.
La formation de secourisme en milieu de travail de 16 heures couvre un ensemble plus large de situations, de protocoles et de responsabilités.
Il ne faut donc pas considérer automatiquement un cours de RCR de quelques heures comme équivalent à la formation réglementaire.
Il existe certaines exceptions pour des professionnels de la santé visés par les règles applicables, notamment les membres réguliers des ordres professionnels infirmiers concernés.
Pour les autres travailleurs, l’employeur doit vérifier qu’ils possèdent le certificat requis.
Combien de temps le certificat de secouriste est-il valide?
Le certificat de secourisme en milieu de travail est valide pendant trois ans.
Après cette période, le travailleur doit suivre de nouveau la formation pour renouveler sa certification.
Il ne suffit donc pas de posséder une ancienne carte de secouriste.
L’employeur doit s’assurer que les certificats demeurent valides.
Pour éviter les oublis, il peut être utile de mettre en place un registre de suivi.
|
Employé |
Quart habituel |
Date de formation |
Date de renouvellement |
|
Secouriste A |
Jour |
Novembre 2025 |
Novembre 2028 |
|
Secouriste B |
Soir |
Février 2026 |
Février 2029 |
|
Secouriste C |
Jour |
Mai 2024 |
Mai 2027 |
Exemple fictif.
Ce registre permet de repérer les renouvellements à prévoir et de mieux coordonner les inscriptions.
Il est également pertinent de commencer à planifier les formations avant l’expiration des certificats, particulièrement lorsque plusieurs employés arrivent à échéance pendant la même période.
La CNESST confirme la durée de validité de trois ans du certificat.
Le secouriste doit-il être présent en tout temps?
Oui, le nombre minimal requis doit être assuré pendant les heures de travail.
Cela signifie que l’employeur doit considérer l’organisation réelle des opérations.
Par exemple, si un secouriste quitte l’établissement pour une livraison ou doit travailler temporairement à l’extérieur, sa capacité à assurer la couverture peut être compromise.
Il faut également tenir compte de la nature de son poste.
Une personne qui ne peut pas interrompre rapidement ses activités ne constitue pas nécessairement le meilleur choix pour assumer la fonction de secouriste désigné.
La CNESST précise que les tâches habituelles du secouriste ne doivent pas compromettre la rapidité et l’efficacité des premiers secours.
Il peut donc être utile de réfléchir à la répartition des secouristes entre les départements.
Une entreprise possédant plusieurs bâtiments pourrait, par exemple, décider de former des employés dans chacun d’eux afin de faciliter les interventions.
Quelles autres obligations accompagnent la présence de secouristes?
Le nombre de secouristes n’est qu’un élément de l’organisation des premiers secours.
L’employeur doit également prévoir plusieurs mesures complémentaires.
Afficher le nom des secouristes
Les noms des secouristes doivent être affichés dans un endroit visible.
Les travailleurs doivent pouvoir identifier facilement les personnes qualifiées.
Il est aussi utile d’indiquer leur département ou la façon de les joindre.
Cette information doit être mise à jour lorsque les personnes désignées changent.
Rendre les trousses de premiers secours accessibles
L’établissement doit posséder un nombre adéquat de trousses de premiers secours, facilement accessibles et disponibles pendant les heures de travail.
Le contenu doit respecter les exigences applicables, notamment la norme CAN/CSA Z1220.
Il faut aussi prévoir le remplacement des fournitures utilisées.
Prévoir les moyens de communication
Les employés doivent savoir comment obtenir de l’aide lorsqu’une urgence survient.
Selon la configuration du milieu, cela peut nécessiter une procédure d’alerte ou un moyen de joindre rapidement le secouriste.
Documenter les interventions
Les interventions de premiers secours doivent être consignées dans le registre prévu à cette fin.
Le secouriste doit notamment inscrire les informations pertinentes sur l’événement et les soins apportés.
Ces renseignements peuvent également être utiles à la prévention des accidents.
Les exigences sont-elles différentes sur un chantier de construction?
Oui.
Sur les chantiers de construction visés par le règlement, le seuil de départ est différent de celui des établissements ordinaires.
|
Travailleurs présents sur le chantier |
Nombre minimal de secouristes |
|
Moins de 10 |
Aucun secouriste exigé par cette disposition |
|
10 à 50 |
1 |
|
51 à 150 |
2 |
|
151 à 250 |
3 |
D’autres obligations peuvent s’appliquer selon le chantier, notamment en matière d’équipements, de premiers secours et d’organisation des interventions.
Il est donc important de ne pas appliquer automatiquement les règles des établissements ordinaires à un chantier de construction.
Le maître d’œuvre doit notamment tenir compte de ses responsabilités particulières.
Qu’en est-il des travaux forestiers?
Les travaux d’aménagement forestier sont également soumis à des exigences particulières.
Selon la réglementation, la proportion minimale de secouristes varie selon le nombre de travailleurs présents.
Par exemple, pour les travaux d’aménagement forestier visés :
|
Travailleurs présents |
Nombre minimal de secouristes |
|
1 à 5 |
1 |
|
6 à 10 |
2 |
|
11 à 15 |
3 |
En plus du nombre minimal de secouristes indiqué dans le tableau, des exigences de qualification s’appliquent aux lieux de travail en forêt. Dès que 10 travailleurs sont présents, au moins un secouriste ayant réussi la formation spécialisée de 40 heures doit être sur place. Un secouriste en forêt supplémentaire est requis pour chaque tranche de 10 travailleurs additionnels.
L’employeur doit aussi former au moins un secouriste en forêt de plus que le minimum requis pour remplacer une personne absente. Cette personne doit détenir la qualification spécialisée applicable, et non seulement la formation régulière de 16 heures.
Pour un lieu de travail en forêt comptant 9 travailleurs ou moins, la présence d’un secouriste formé pendant 40 heures n’est pas exigée. L’employeur doit toutefois assurer une communication efficace avec un secouriste en forêt, une infirmière ou un infirmier, un technicien ambulancier paramédical ou un médecin, afin que cette personne puisse donner des indications de premiers secours en cas d’accident. Le simple fait de pouvoir composer le 911 ne remplace pas cette obligation.
Pour maintenir sa qualification, le secouriste en forêt doit suivre un recyclage annuel de 8 heures. Cette mise à jour est distincte de la formation initiale spécialisée de 40 heures.
Référence : CNESST — Formation de secourisme en milieu de travail et Formations en aménagement forestier
Ces dispositions tiennent compte des contraintes propres aux interventions en milieu forestier, où l’accès aux services d’urgence peut être plus difficile.
Pour les employeurs concernés, il faut donc examiner les formations spécialisées et les exigences propres à leur secteur, plutôt que de se fier uniquement à la grille des établissements ordinaires.
Santinel propose notamment des formations en secourisme adaptées à différents milieux, dont les volets mer et forêt et la formation spécialisée de 40 heures.
Comment calculer le nombre de secouristes nécessaires dans votre entreprise?
Pour faire le point sur votre situation, vous pouvez suivre une méthode simple en cinq étapes.
- Déterminer les effectifs présents simultanément, établissement par établissement. Examinez les horaires, les quarts de travail, les bénévoles présents régulièrement et les périodes de chevauchement.
- Identifier les règles applicables. Vérifiez si vos activités relèvent des règles générales des établissements ou de dispositions particulières.
- Calculer le nombre minimal de secouristes. Utilisez la grille réglementaire correspondant à votre situation.
- Vérifier les certificats et les horaires. Confirmez que les employés désignés possèdent les qualifications nécessaires et sont disponibles pendant les périodes concernées.
- Prévoir les remplacements. Assurez-vous que les vacances, les absences et les renouvellements ne créent pas de période sans couverture suffisante.
Voici un exemple fictif.
|
Quart |
Secouristes requis |
Secouristes normalement disponibles |
Situation |
|
Jour |
2 |
3 |
Couverture prévue |
|
Soir |
1 |
1 |
Aucun remplaçant prévu |
|
Nuit |
1 |
0 |
Couverture insuffisante |
Dans ce scénario, l’entreprise doit corriger la situation du quart de nuit.
Elle aurait également avantage à prévoir une personne supplémentaire pour le quart de soir afin d’éviter une lacune lors d’une absence.
Ce type de tableau permet de repérer rapidement les besoins en formation.
Comment organiser la formation des secouristes?
Une fois le nombre de personnes à former déterminé, il reste à planifier les inscriptions.
Pour une petite entreprise, il peut être pratique d’inscrire un ou deux employés à une session déjà prévue.
Pour une organisation qui possède plusieurs travailleurs à former, une session organisée en entreprise peut constituer une solution intéressante selon les modalités disponibles.
Il faut également tenir compte des quarts de travail afin d’éviter que les employés désignés soient absents simultanément et que la couverture minimale ne soit plus assurée.
La planification annuelle peut être l’occasion de regrouper les nouvelles formations et les renouvellements.
Il est toutefois préférable de ne pas attendre l’expiration des certificats pour commencer les démarches.
Respecter le nombre minimal, tout en étant réellement prêt à intervenir
Le calcul du nombre de secouristes obligatoires constitue un bon point de départ.
Pour la majorité des établissements québécois, la règle est simple : un secouriste jusqu’à 50 travailleurs présents simultanément, deux de 51 à 150, puis un secouriste supplémentaire pour chaque nouvelle tranche de 100 travailleurs ou fraction de tranche. Le calcul doit être repris pour chaque établissement et pour chaque quart de travail.
Mais respecter cette grille ne suffit pas toujours à garantir une organisation efficace.
Il faut également prévoir les remplacements, maintenir les certificats à jour et s’assurer que les secouristes peuvent intervenir rapidement.
Une entreprise pourrait respecter le minimum sur papier, mais se retrouver sans secouriste disponible au moment où une urgence survient.
La meilleure approche consiste donc à intégrer le secourisme dans la planification quotidienne des opérations.
Vous devez former de nouveaux secouristes ou renouveler les certifications de votre équipe? Découvrez la formation Secourisme en milieu de travail de Santinel.
Notre équipe peut vous aider à planifier les formations adaptées à vos effectifs et à vos horaires de travail.
